Ismaël Coulibaly, LL.M.

Avocat / Agent de marques de commerce / Actionnaire

Avocat (Barreau du Québec) et Agent de marques de commerce agréé (Office de la propriété intellectuelle du Canada), la pratique d’Ismaël englobe tous les aspects de la propriété intellectuelle, y compris les demandes d’enregistrement, les contrats et licences, les litiges et procédures contentieuses, les questions règlementaires et le conseil stratégique.

Sa clientèle est composée de PME, de grandes sociétés, et de startups, dans un large éventail de secteurs d’activité, notamment : l’informatique et les logiciels, les appareils électroniques, la biotech/medtech, l’équipement industriel, l’automobile, la mode, la joaillerie, les cosmétiques, la musique, les médias et le divertissement, les produits alimentaires et boissons, etc.

Très pragmatique, Ismaël est en mesure de traiter des questions complexes de propriété intellectuelle afin de fournir des conseils et des solutions sur mesure à ses clients, le tout dans une perspective d’affaires.

Sa pratique en marque de commerce a contribué à classer BENOÎT & CÔTÉ dans le IPPractice Top 50 Canada.

Son expertise a été reconnue par le World Trademark Review (WTR 1000) en tant que “World’s Leading Trademark Professional” (2022).

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En parallèle de sa pratique, Ismaël a fait preuve d’implication dans le domaine de la propriété intellectuelle au fil des années : administrateur au FORPIQ (Forum International sur la Propriété Intellectuelle), chargé de cours à Polytechnique Montréal (Internet et responsabilité civile), formateur au CENTECH, réviseur pour Les Cahiers de propriété intellectuelle (CPI), coach et mentor lors du Coopérathon et du Startup Weekend.

Son engagement communautaire a amené Ismaël a être directeur aux partenariats stratégiques du REPAF (Réseau des entrepreneurs et professionnels africains) et membre du conseil d’administration de Parasports Québec.

Ismaël est Lauréat du concours ESTim 2021 (Chambre de commerce de l’Est de Montréal) dans la catégorie « Jeune Leader », et Gouverneur de la relève de la Fondation du Barreau du Québec.

Passionné de sport, Ismaël est Ceinture noire 1ère dan de Taekwondo (discipline dans laquelle il a été champion de France universitaire), a complété le Marathon de Montréal et différents défis de course à pied.

CONTACT

EDUCATION

  • Barreau du Québec (2013).
  • Agent de marques de commerce agréé (OPIC) (2016).
  • Maîtrise en droit des affaires (LL.M.), PI/TI, Université de Montréal (2011).
  • Certificats de propriété intellectuelle : marques de commerce, droits d'auteur et brevets, McGill/IPIC (2014).
  • Certificat en licence de propriété intellectuelle, Osgoode Hall Law School de l'Université York (2018).
  • Master 1, Droit des affaires (France) (2009).
  • Administrateur de la relève (ADR), Collège des administrateurs de sociétés de l'Université Laval | RJCCQ (2015).

EXPERTISE

Mandats représentatifs
  • -Gestion à l’international du portefeuille de marques d’un leader mondial de l’industrie du logiciel.
  • -Représentation d’un leader canadien de l’industrie du jeu vidéo dans le cadre de la rédaction et négociation de différents contrats de licence.
  • -Demande d’enregistrement international de marques de commerce via le Protocole de Madrid pour un leader mondial des instruments NMR.
  • -Conseil et accompagnement stratégique en marques de commerce pour un leader canadien dans le domaine de la lingerie.
  • -Conseil en propriété intellectuelle pour un leader mondial de l’industrie du transport dans le cadre de contrat de construction d’équipement sur rail.
  • -Défense d’un éditeur de logiciels POS dans le cadre d’un litige en violation de droits d’auteur.
  • -Représentation d’une société de biotechnologies dans le cadre d’une procédure d’opposition de marque de commerce.
  • -Défense d’un fabricant d’équipement industriel dans le cadre d’un litige de contrefaçon de brevet.
  • -Conseil d’une société de technologies d'interface tactiles dans le cadre de contrats de développement collaboratif et licences.
  • -Assistance d’une société technologique dans le domaine du voyage pour suppression du contenu violant des droits de PI auprès de plateformes de réseaux sociaux.
  • -Défense d’une maison d’édition littéraire dans le cadre d’un litige en droit d’auteur (plagiat).
  • -Conseil d’un leader canadien des systèmes GNSS dans le cadre de discussions stratégiques avec un compétiteur en matière de brevets.
  • -Conseil d’une société dans l’industrie agricole dans un litige de concurrence déloyale (passing-off) d’habillage commercial d’emballages de produits.
  • -Mise en place d’une stratégie de propriété intellectuelle d’une société dans le domaine des cosmétiques et produits de beauté.
  • -Mise en place et enregistrement de marques de certification pour des instituts de formation.
  • -Conseil dans le cadre d’une transaction (investissement) impliquant une entreprise medtech.
  • -Représentation d’un cabinet d’architectes dans un litige de violation de droits d’auteur sur des plans.
  • - Représentation d’une microbrasserie dans un litige de violation de marques de commerce.
  • -Rédaction et négociation d’un contrat de fabrication et licence dans le domaine des pièces automobiles.
  • -Conseil une entreprise dans le domaine des appareils médicaux en matière réglementaire : Charte de la langue française, emballage et étiquetage, Santé Canada.
  • -Conseil d’une société de biotechnologies (CBD) dans le cadre de la mise en place d’un joint-venture et structures de licences.
  • -Représentation d’une entreprise productrice de vin dans le cadre de procédure de radiation de marques de commerce (article 45).
  • -Conseil en propriété intellectuelle pour une startup TI en matière de contrats de travail/consultation.
  • -Représentation d’artistes dans le cadre de la rédaction et négociation de contrats de production.
  • -Représentation d’un équipementier sportif dans le cadre d’une entente de règlement et entente de coexistence en marques de commerce.
  • -Conseil d’une entreprise de procédés pharmaceutiques dans le cadre d’un transfert frauduleux d’actifs de propriété intellectuelle.
  • -Rédaction et mise en place de mentions légales pour une plateforme en ligne dans le domaine de la santé.
  • -Négociation avec des société de valorisation technologiques dans le cadre de licence de commercialisation.
  • -Rédaction et négociation de contrats de développement collaboratif entre des sociétés d’états et startups technologiques.

ADHÉSIONS

  • APRAM (Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles)
  • Licensing Executives Society (LES)
  • Délégation de l'International Trademark Association (INTA) de Benoît & Côté
  • Membre du Jeune Barreau de Montréal (JBM)
  • Membre du Collège des agents de brevets et des agents de marques de commerce (CABAMC)
  • Membre du FORPIQ (Forum International sur la Propriété Intellectuelle)
  • Membre de l'Association des praticiens en marques de commerce (RPM)
  • Membre de l'Institut de la propriété intellectuelle du Canada (IPIC)
  • Membre du REPAF (Réseau des entrepreneurs et professionnels africains)
  • Membre de l'Association des avocats Noirs - Québec (CABL)

ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

Publications / conférences
  • Les Cahiers de propriété intellectuelle, « Marques de commerce en 2021 : cinq décisions d’intérêt », vol. 34, n°2, Éditions Yvon Blais, Mai 2022
  • Association Littéraire et Artistique Internationale (ALAI), « Le dernier mot sur les contrats en droit d’auteur », 20 octobre 2021
  • Lexology, “Bake at your own risks : a cautionary tale about making your own bread”, 1er juin 2021
  • Isarta, « Nouvelle marque déposée ça va bien aller », 16 avril 2020
  • Revue fancophone de propriété intellectuelle, « L’utilisation de marques de commerce de tiers dans la publicité au Canada », RFPI, n°9, novembre 2019
  • Les Cahiers de propriété intellectuelle, « Marques de commerce en 2017 : cinq décisions d’intérêt », vol. 20, n°2, Éditions Yvon Blais, Mai 2018
  • Revue PLAN (Ordre des ingénieurs du Québec), « Véhicules autonomes : les principaux freins législatifs » (Dossier Transport de l'avenir), Volume LV, N° 3, mai 2018 ; « L’idée ne fait pas l’inventeur » (Dossier propriété intellectuelle), Volume LIV, N° 6, novembre 2017
  • Futurpreneur, « Protéger l’apparence visuelle de vos créations par dessins industriels, un outil efficace à ne pas négliger ! »; “Launching Your Tech Startup : Pre-Flight IP Checklist. Laying The Foundations For A Smooth Ride Into Orbit”; “Put It On Paper ! Startup Safety Tips for Navigating Through Rough Waters”; « L’idée ne fait pas l’inventeur ! Comment protéger son idée d’affaires », 2017-2018
  • Droitdu.net, « Cybersquatting .CA et marques de commerce: tel est pris qui croyait prendre… »; « Référencement internet et télémarketing trompeur: Allez en prison. Ne passez pas par la case départ »; « L’affichage d’une marque sur la page d’un site internet répond au critère d’usage », 2013-2014
  • Polytechnique Montréal : Internet et responsabilité civile, 2019-2021
  • Centech: École de design - Droit et propriété intellectuelle, 2019-2020
  • Expo Entrepreneurs « PI 101 : ce que les entrepreneurs doivent savoir », 19 mars 2021
  • IPR Gorilla, International Virtual IP Conference “Licensing in Crisis: What Are Brands Doing Now with Existing and Future License Relationships”, November 10, 2020
  • École supérieure de mode (ESG UQAM), « Mode et propriété intellectuelle », Commerce international de la mode, 3 décembre 2018
  • Stratégies PME, « Protégez votre marque », 22 novembre 2018
  • École supérieure de mode (ESG UQAM), « Mode et propriété intellectuelle », Commerce international de la mode, 3 décembre 2018
  • Chambre de commerce Canada-Floride, « Marques de commerce », 29 novembre 2018
  • Shopify, « Protégez et valorisez vos marques offline & online : les clés d’une stratégie gagnante », en collaboration avec Safebrands, 16 octobre 2018
  • Licensing Executives Society (Montreal Chapter) « La propriété intellectuelle à l’épreuve des technologies émergentes », @Lab Desjardins, 6 février 2018
  • YES Montréal, « The ins and outs of trademarks registration », 20 février 2018
  • Jeune chambre de commerce de Montréal, @LaGare, Programme RJE, « La protection de l’innovation et les enjeux reliés à la propriété intellectuelle », 28 mars 2017
  • Jeune Barreau de Montréal, « Développer son image de marque », LexStart’Up, 10 mars 2016